Publié par Fabrice Jobard

Le mot « protocole » vient du grec « kollaô » (coller) qui désignait le premier feuillet collé d’un registre. Par métonymie, le mot s’appliqua au registre lui-même et, par extension, au contenu de ce registre «prothecolle » (minute d’un acte).
 
Il y avait à Rome un protocole d’où nous vient le Cedant Arma Togae. À partir du Moyen Âge, on consignait dans le protocole des notions importantes concernant certains domaines : protocole des notaires, protocole international. En 1504, on attribue au pape Juste II une liste de préséances des rois chrétiens. Les rois de France se préoccupèrent de la question et signèrent de nombreux textes sur le protocole, notamment l’édit de Henri II accordant aux princes de sang la préséance sur les autres princes et les pairs de France dans toutes les solennités publiques.
 
Le cérémonial français paru en 1649 ne comporte pas moins de deux mille pages. Il contient la description des règles observées en France pour les sacres et couronnements des rois et reines, et de quelques anciens ducs de Normandie, d’Aquitaine, de Bretagne : les entrées solennelles dans les villes de province, les mariages, les naissances, les assemblées de notables et les lits de justice, les actes de foi, les hommages et serments de fidélité, les réceptions des papes, empereurs, ambassadeurs, membres de gouvernements.
 
Louis XIV porta également l’étiquette à un haut degré de raffinement en assumant son rôle de monarque. Il a même souligné l’utilité du protocole dans ses mémoires.
 
Napoléon fut aussi le promoteur de règles protocolaires. Le décret du 24 messidor an XII (13 juillet 1804) donnait pour la première fois une liste de préséances et la définition des honneurs militaires, civils et funèbres à prodiguer aux diverses autorités. Ce texte est resté plus d’un siècle en vigueur, malgré les changements de régimes.
 
En 1874 et 1877, des commissions spéciales furent instituées pour préparer la révision du décret napoléonien, mais les travaux n’aboutirent pas. En 1890, une autre tentative resta infructueuse.
 
Ce n’est qu’en 1902 que le président du Conseil argua de la nécessité de révision, ceci grâce à l’initiative du ministre de la Guerre qui avait saisi le Conseil d’État d’un projet de décret portant modification du service des places contenant diverses innovations sur les honneurs à rendre aux autorités civiles. Cette proposition fut adoptée et le président du Conseil institua, par arrêté, une commission interministérielle formée des représentants du Sénat, de la Chambre des députés, du Conseil d’État, de la grande chancellerie de la Légion d’honneur et de chaque ministère, qui élabora au cours de l’année 1903 une nouvelle réglementation. Présenté au Conseil d’État, le projet de la commission en revint après avoir subi plusieurs modifications. C’est alors que le texte fut arrêté par Clémenceau et soumis à la signature du président de la République, Fallières. Si le décret de 1907 apportait de notables modifications, il reprenait très exactement les éléments du premier décret napoléonien.
 
D’autres textes adaptèrent l’essentiel des dispositions du décret du 16 juin 1907 à l’Algérie, aux colonies. Par la suite, peu de textes vinrent compléter les dispositions dudit décret qui, les années passant, correspondait de moins en moins à la réalité politique. Cette situation s’aggrava avec la naissance de la Ve République dont la constitution apportait de notables changements dans les institutions.
 
Plus près de nous, l’inadaptation du décret de 1907 se confirmait. Depuis sa promulgation, des corps et des autorités avaient disparu comme le Sénat de la communauté, l’Assemblée de l’Union française, des référendaires au « Sceau de France », de nombreuses autorités civiles et militaires. Un certain nombre d’organismes avaient changé de nom et leur compétence avait été modifiée. En revanche, il en est apparu de nouveaux : chambres de métiers, ordre de la Libération, ordre national du Mérite, assemblées régionales, préfets de région, parlementaires européens, Conseil supérieur de l’audiovisuel, tribunaux administratifs, chambre régionale des comptes, etc. De même, il est désormais d’usage d’inviter aux cérémonies publiques des personnalités qui n’ont pas qualité pour figurer dans un texte réglementaire.
 
En 1984, le préfet Jacques Gandouin fut chargé par le président de la République de dresser un autre texte. Après diverses consultations des autorités, des ministères, du Conseil d’État, un nouveau texte était élaboré. C’est le décret n° 89-655 du 13 septembre 1989 qui fait office de texte de référence. Il a été récemment modifié par les décrets n° 95-811 du 22 juin 1995 et n° 95-1037 du 20 septembre 1995.
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CYRIL 16/03/2012 14:01

Je viens de tomber par hasard sur votre blog et il me semble qu'il y manque bien des idées. Il me semble que vos post en matière de protocole sont très évasifs. Pour information les premiers grands
ouvrages dédiés aux protocoles sont bien plus anciens que le mot grecs... Les Perses ont instauré des règles et des manuscrits entiers sur les protocoles consulaires ainsi qu'au sein de la cour de
l'empereur. Je vous laisse méditer la question et vous pencher un peu plus sur ce sujet qui est très riche et complexe. En Europe les protocoles ont été établies après des siècles de barbarie
cependant des civilisations bien plus anciennes en avaient les clefs. Aujourd'hui, l'agressivité, le manque de courtoisie et de protocoles en Occident montre bien les lacunes des ses pays face aux
jeux diplomatiques bien plus fins (pas forcément les plus justes mais dans les règles de l'art de la négociation et de la stratégie politique) des pays orientaux, chinois... Nous revoyons bien ces
lacunes, les pays occidentaux en reviennent toujours au même c'est-à-dire agression, mensonge, guerre, invasion et le gel des avoirs d'un pays n'est autre qu'une déclaration de guerre. Cordialement

Roger 24/07/2007 09:07

Heureux de vous lire de nouveau ! Rien de grave au moins ?